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Le topic du Droit

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  • Le topic du Droit

    Bonsoir, j'ouvre un topic pour qu'on puisse échanger autour du droit en général. Je suis dans un cas de figure un peu étrange et j'ai besoin d'une réponse car les sources diffèrent...

    Je suis en troisième année de Lettres Modernes à la fac et je suis également assistant d'éducation à mi-temps dans un collège. J'ai commencé mon contrat d'AED le 31 août 2012 et je souhaite démissionner aujourd'hui. Je n'arrive pas à cumuler mes études et ce poste d'AED qui est assez épuisant physiquement et moralement (Elèves, mauvaise ambiance, CPE qui nous harcèle et nous humilie...). Je n'ai pas envie de prendre le risque de rater mon année pour une histoire de thune. Je ferai du ménage quelques heures par mois et ça suffira amplement pour boucler mes fins de mois.

    Lorsque je lis mon contrat, il existe 3 cas de figure concernant la démission de poste:

    - Période d'essai d'1/12 du contrat signé - Pas de préavis.
    - Pour un contrat d'1 an, 1 mois de préavis.
    - Contrat de deux ans, 2 mois de préavis.

    Mais sur les sites internet, il n'est question de préavis relatif à la durée du contrat signé mais à l'ancienneté de l'AED.

    "La durée du préavis dû dans le cas d’une démission, dépend de l’ancienneté acquise par l’agent :
    • inférieure à six mois = 1 semaine
    • entre six mois et moins de deux ans = 1 mois
    • à partir de deux ans = 2 mois"

    Est-ce que cela dépend de l'académie ? Je ne sais pas ce que je dois mettre dans ma lettre de démission. 1 mois, 1 semaine, ce n'est pas la même chose.
    https://twitter.com/journalistemas

  • #2
    Merci de votre réponse
    https://twitter.com/journalistemas

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    • #3
      Ne mets rien dans ta lettre : c'est pas à toi de réfléchir pour savoir combien de temps tu restes! Et ça ne peut que te porter préjudice.
      Tu mets que tu démissionnes et basta, pas besoin de te justifier.

      Et à mon avis c'est plutôt un mois ; je ne connais pas très bien le droit social public, mais dans le privé, même si tu ne peux pas démissionner d'un CDD (sauf à partir en CDI, ou cas de force majeure), c'est plutôt la durée de ton engagement, et non pas la durée depuis laquelle tu bosses, qui prévaudrait, je pense.
      A confirmer...
      Envoyé par stadier
      - Upe : ça tiendrait qu'à moi tu serais responsable des Sports sur Canal ...

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      • #4
        Envoyé par Upe Voir le message
        Ne mets rien dans ta lettre : c'est pas à toi de réfléchir pour savoir combien de temps tu restes! Et ça ne peut que te porter préjudice.
        Tu mets que tu démissionnes et basta, pas besoin de te justifier.

        Et à mon avis c'est plutôt un mois ; je ne connais pas très bien le droit social public, mais dans le privé, même si tu ne peux pas démissionner d'un CDD (sauf à partir en CDI, ou cas de force majeure), c'est plutôt la durée de ton engagement, et non pas la durée depuis laquelle tu bosses, qui prévaudrait, je pense.
        A confirmer...
        Dans les lettres "modèles" de démission, il y a une tournure de phrase du style "Je quitterai donc l'établissment à l'issu de mon préavis le...". Donc il me faudrait quand même savoir. Ou sinon, je prends rendez-vous avec la principale avant d'envoyer la lettre ?

        Merci de ta réponse Upe.
        https://twitter.com/journalistemas

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        • #5
          Et fais gaffe avec le ménage. Maintenant il y a des grosses boîtes qui regroupent tout ce qui est "service à la personne" et ça devient extrêmement difficile de faire ça en indépendant.
          17/11/2007, avec l'Italie, protégeons les chats noirs. Adoptez un animal noir.

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          • #6
            Envoyé par Chiligoal Voir le message
            Dans les lettres "modèles" de démission, il y a une tournure de phrase du style "Je quitterai donc l'établissment à l'issu de mon préavis le...". Donc il me faudrait quand même savoir. Ou sinon, je prends rendez-vous avec la principale avant d'envoyer la lettre ?

            Merci de ta réponse Upe.
            N'écris pas ça, et au pire, oui, demande un RDV à la principale ;)

            Pas de souci!
            Envoyé par stadier
            - Upe : ça tiendrait qu'à moi tu serais responsable des Sports sur Canal ...

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            • #7
              Pourquoi démissionner ?

              Fais toi licencier pour faute grave ( absences injustifiées) et t'auras pas besoin de t'emmerder. Et en plus, t'auras accès au chômage.

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              • #8
                Envoyé par Bastos7509 Voir le message
                Pourquoi démissionner ?

                Fais toi licencier pour faute grave ( absences injustifiées) et t'auras pas besoin de t'emmerder. Et en plus, t'auras accès au chômage.
                Il n'aura aucune indemnité du fait de son ancienneté trop infime (à moins qu'il y ait des règles hyper généreuses dans la fonction publique sur ce point, mais j'en doute), ni le chômage ; il faut avoir bossé beaucoup plus longtemps (et en plus il n'est pas à temps plein)...
                Envoyé par stadier
                - Upe : ça tiendrait qu'à moi tu serais responsable des Sports sur Canal ...

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                • #9
                  Envoyé par Upe Voir le message
                  Il n'aura aucune indemnité du fait de son ancienneté trop infime (à moins qu'il y ait des règles hyper généreuses dans la fonction publique sur ce point, mais j'en doute), ni le chômage ; il faut avoir bossé beaucoup plus longtemps (et en plus il n'est pas à temps plein)...
                  J'ai lu rapidement ce qui était écrit. Effectivement, Août 2012 ça fait léger...

                  Mais je ne comprends pas l'intérêt de démissionner par contre. Autant ne plus y aller, surtout si il s'agit d'une bande de conards...

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                  • #10
                    Envoyé par Upe Voir le message
                    Il n'aura aucune indemnité du fait de son ancienneté trop infime (à moins qu'il y ait des règles hyper généreuses dans la fonction publique sur ce point, mais j'en doute), ni le chômage ; il faut avoir bossé beaucoup plus longtemps (et en plus il n'est pas à temps plein)...
                    Non mais le probleme c'est que meme en foutant rien, il ne se fera pas renvoyé
                    On parle de la fonction publique hein ! ;)

                    Alors comme ma vanne sur les "je touche 70k par mois et je vous emmerde" n'a pas ete tout de suite captée, ce coup ci, je precise: Je blague.
                    Envoyé par interactif
                    si j'avais du aller voter, j'aurais évidemment voté Juppé.

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                    • #11
                      Envoyé par Upe Voir le message
                      Il n'aura aucune indemnité du fait de son ancienneté trop infime (à moins qu'il y ait des règles hyper généreuses dans la fonction publique sur ce point, mais j'en doute), ni le chômage ; il faut avoir bossé beaucoup plus longtemps (et en plus il n'est pas à temps plein)...
                      Bah le problème, c'est que s'il démissionne et qui trouve un autre job ensuite, puis qu'il est licencié après quelques mois, il l'a dans le cul pour le chômage, puisque démission au cours des 24 derniers mois = vas te faire mettre...

                      Faut jamais démissionner d'un job... vaut mieux mettre un coup de boule à son patron, c'est plus rentable. Puis ça défoule.
                      Charles & Ray Eames Addict!
                      sigpic

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                      • #12
                        Bon, de toute façon, ce que je dis n'a pas vraiment de sens, puisque comme il est étudiant, par essence, il n'a pas droit au chômage...
                        Charles & Ray Eames Addict!
                        sigpic

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                        • #13
                          T'es que démission sur "job1" maintenant, et licenciement sur "job2" (autre poste quoi) disons en mai 2014, = pas de chômage ? :dt:
                          D'autre part, ce qui est compliqué, c'est qu'en droit du travail "classique" (hors fonction publique j'entends), on ne peut pas démissionner d'un CDD, sauf cas de force majeure, ou à justifier d'avoir trouvé un CDI ailleurs.
                          Après en public, je ne sais pas...

                          Et s'agissant de faire une faute grave, s'il ne vient pas, il ne sera pas payé... et ça peut durer longtemps avant qu'ils le virent.
                          Donc à mon sens, vaut quand même mieux démissionner pour le coup, pour être payé jusqu'à échéance du préavis.


                          Le mieux, c'est d'aller voir la principale, elle a déjà du avoir le cas de quelqu'un qui démissionnait.
                          Envoyé par stadier
                          - Upe : ça tiendrait qu'à moi tu serais responsable des Sports sur Canal ...

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                          • #14
                            Envoyé par Upe Voir le message
                            T'es que démission sur "job1" maintenant, et licenciement sur "job2" (autre poste quoi) disons en mai 2014, = pas de chômage ? :dt:
                            Absolument.
                            Pôle Emploi se base sur tes 24 derniers mois d'activité pour calculer tes droits. Et s'il y a une démission au cours de ces 24 mois, tu l'as dans l'os...
                            Charles & Ray Eames Addict!
                            sigpic

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                            • #15
                              Du coup, je vais essayer de voir ça avec la principale, sympathique comme une porte de prison au passage, et on verra bien ce qu'il se passe.

                              J'ai quand même le droit de démissionner non ? Ou il faut une raison parfaitement justifiée ? Parce que je ne démissionne pas pour le plaisir hein, le bien être de mes études passe avant tout.
                              https://twitter.com/journalistemas

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                              • #16
                                Envoyé par Bastos7509 Voir le message
                                J'ai lu rapidement ce qui était écrit. Effectivement, Août 2012 ça fait léger...

                                Mais je ne comprends pas l'intérêt de démissionner par contre. Autant ne plus y aller, surtout si il s'agit d'une bande de conards...
                                Non, mais le chômage je m'en fous, et puis j'ai pas travaillé assez. Mais je n'ai pas envie de foutre la merde dans mon collège non plus, par respect pour mes collègues qui devront faire sans moi si je déserte mon poste. Je veux pas me griller pour la suite non plus... Je veux juste démissionner, faire mon préavis dans les règles et basta !
                                https://twitter.com/journalistemas

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                                • #17
                                  Bonsoir, petite question :
                                  j'ai saisi le tribunal de proximité pour régler une affaire qui m'oppose à une asso qui refuse de me rembourser les frais que j'ai engagés pour elle. L'audience a eu lieu le 3 juillet, à l'issu de cette audience (le juge avait clos le débat), l'avocat de la partie adverse a remis un dossier avec des preuves, preuves que je n'ai jamais eu en main donc j'ignore de quoi il s'agit exactement. J'ai déjà demandé conseil sur un forum juridique : on me dit de rédiger une note en délibéré à envoyer avec AR au juge et à l'avocat de la partie adverse, pour invoquer le non respect du principe du contradictoire. J'en appelle donc aux spécialistes du droit ici pour savoir si l'on m'a conseillée correctement sur ce point. Je vous remercie pour votre aide !
                                  Earthlings

                                  Annabelle <3

                                  Commentaire


                                  • #18
                                    Oui tu peux demander copie des documents.
                                    sigpic

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                                    • #19
                                      Le mieux etant de te rendre au greffe du tribunal ou de les contacter.

                                      Ils sauront te dire comment te procurer copie des pièces de la procédure.

                                      Commentaire


                                      • #20
                                        Merci pour les réponses !
                                        J'ai reçu les conclusions et pièces... aujourd'hui. Et c'est un tissu de mensonges, comme le fait de dire qu'il n'y a pas eu d'accord suite à la conciliation : la partie adverse avait refusé la conciliation proposée par le médiateur... Je sens que ce que j'imaginais être une procédure simple et rapide va virer à l'empoignade sur le long terme :-(
                                        Earthlings

                                        Annabelle <3

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                                        • #21
                                          Envoyé par zenobie_ Voir le message
                                          Merci pour les réponses !
                                          J'ai reçu les conclusions et pièces... aujourd'hui. Et c'est un tissu de mensonges, comme le fait de dire qu'il n'y a pas eu d'accord suite à la conciliation : la partie adverse avait refusé la conciliation proposée par le médiateur... Je sens que ce que j'imaginais être une procédure simple et rapide va virer à l'empoignade sur le long terme :-(
                                          Non, le juge de proximité doit d'abord rechercher s'il y a eu accord directement entre les parties, ou indirectement.
                                          S'il n'y a pas eu d'accord, alors le juge de proximité va lui même trancher le litige.

                                          N'oublie pas qu'ne matière civile, la charge de la preuve est au demandeur. Donc tu doit prouver que tu as engagé des frais pour elle (factures), et qu'elle a refusé de te remboursé (lettre écrite).

                                          N'oublie pas non plus qu'un jugement rendu par ce type de juridiction ne peut pas être frappé d'appel.
                                          Toutefois, si tu penses que le juge n'a pas appliqué correctement le droit, tu peux former un pourvoi en cassation, où la présence d'un avocat est obligatoire.

                                          Enfin, tu peux te faire représenté par un parent (ligne direct, ou ligne collatéral jusqu'au 3ème degré, ou conjoint). Donc si tu as un juriste dans la famille, n'hésite pas ;)
                                          Cousin Hubert - Génésio
                                          Même combat

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                                          • #22
                                            Merci BenLicha pour ta réponse.
                                            En réalité c'est un peu plus complexe : c'est moi qui ai lancé la procédure puisque je réclame donc à cette asso le remboursement de frais engagés pour elle, mais en fait l'avocat de la partie adverse a renversé la vapeur si je puis dire en m'accusant de divers méfaits avec attestations (mensongères et diffamatoires) à l'appui. De demanderesse à titre principal, je me retrouve donc défenderesse à titre reconventionnel.
                                            Le souci c'est comme dit dans mon précédent message que je n'ai pas eu les pièces de la partie adverse avant l'audience mais après, c'est pour ça que j'ai rédigé une note en délibéré au juge pour lui faire part de ce non-respect du principe du contradictoire.
                                            Ma question désormais est : dois-je "contre-attaquer" en adressant au juge un courrier pour répondre aux accusations que la partie adverse a portées contre moi ou bien dois-je attendre une réponse de sa part à la note en délibéré que je lui ai déjà adressée ? (sachant que si le juge tient compte de la violation du principe du contradictoire de la part de la partie adverse, normalement si j'ai bien compris, il doit décider d'une nouvelle audience ou bien choisir de ne pas prendre en compte les pièces transmises au-delà du délai imparti).
                                            Dernière modification par zenobie_, 15/07/2014, 06h07.
                                            Earthlings

                                            Annabelle <3

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                                            • #23
                                              Bon j'ai tout envoyé au juge avec copie à l'avocat de la partie adverse. Je le sens pas bien cette affaire :-( Je sens venir la demande de pourvoi en cassation gros comme une maison (parce que si le verdict prévu le 30 sept est en ma défaveur, je ne lacherai de tte façon pas le morceau), la partie adverse est rusée, et je n'arrête pas de recevoir des mails de personnes que je ne connais pas me disant que mon adversaire a les moyens de me faire perdre mon procès :non:
                                              Earthlings

                                              Annabelle <3

                                              Commentaire


                                              • #24
                                                Avancer des frais à une asso, en demander le remboursement devant un tribunal de proximité et recevoir quelques semaines plus tard une assignation en référé devant le TGI oui oui, c'est possible. :crazy: Bienvenue chez les fous
                                                Earthlings

                                                Annabelle <3

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                                                • #25
                                                  Oulala c'est pas très simple ton affaire :-( Et je ne suis pas un grand spécialiste de la procédure civile (mon domaine est le pénal).

                                                  L'audience en référé est prévue pour quand ? C'est bien un référé probatoire ? Garde à l'esprit que même si le juge des référés accepte d'ajouté les pièces soumises devant lui, c'est bien le juge du fond qui possède le pouvoir d'appréciation des preuves.
                                                  Donc même si la partie adverse gagne en référé, cela ne veut pas forcément dire que ces pièces seront prise en compte par le tribunal d'instance.

                                                  Concernant un éventuel pourvoi en cassation, attend déjà de recevoir le jugement, puisque un avocat est obligatoire.
                                                  De plus, les cas d'ouvertures à cassation sont restreins.
                                                  Si tu bétonne ton dossier en première instance, et si le juge ne te donne pas raison, tu as des chances de gagner en cassation pour défaut de motifs, manque de base légale (assez fréquent chez les juges de proximité).

                                                  Mais juste, pour quelles raisons demande-tu le remboursement des frais, et, y a t-il des clauses dans le contrat passé avec cette assos concernant ce point ?
                                                  Cousin Hubert - Génésio
                                                  Même combat

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